Formation CSE / CSSCT

Maîtrisez vos missions et prérogatives en matière de santé, sécurité et conditions de travail

Détail de la Formation CSE / CSSCT

Le Comité Social et Économique (CSE) est une instance essentielle de représentation du personnel. Cette formation a pour objectif de permettre aux membres du CSE et, plus spécifiquement, à ceux de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT), de comprendre et d'exercer pleinement leurs missions pour assurer la protection de la santé physique et mentale, et la sécurité des salariés de leur entreprise, ainsi que l'amélioration de leurs conditions de travail.

Objectifs de la Formation

  • Comprendre l'environnement juridique et le rôle du CSE.
  • Acquérir les compétences nécessaires pour exercer les missions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail.
  • Maîtriser les attributions spécifiques de la CSSCT.
  • Savoir identifier les risques professionnels et proposer des mesures de prévention.
  • Connaître les outils d'enquête après accident du travail ou maladie professionnelle.
  • Participer activement à l'amélioration des conditions de travail au sein de l'entreprise.

Public Cible

Membres titulaires ou suppléants du CSE, membres de la CSSCT, représentants du personnel, responsables RH, managers soucieux de la prévention des risques professionnels.

Programme Détaillé

  • **Module 1 : Le Cadre Juridique et le Rôle du CSE (3 jours)**
    • Missions générales du CSE et articulation avec la direction.
    • Fonctionnement du CSE : réunions, délibérations, règlement intérieur.
    • Moyens du CSE : heures de délégation, budget de fonctionnement.
    • Les différentes consultations du CSE.
    • Droit d'alerte du CSE.
  • **Module 2 : Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT - 2 jours additionnels)**
    • Historique et enjeux de la prévention des risques professionnels.
    • Le rôle et les missions spécifiques de la CSSCT.
    • Identification et évaluation des risques professionnels (document unique, facteurs de risques).
    • Les principes généraux de prévention.
    • Analyse des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    • Réalisation d'inspections et d'enquêtes.
    • Propositions d'amélioration et suivi des actions de prévention.
    • Veille réglementaire en santé et sécurité au travail.

Prérequis

Être membre élu du CSE ou désigné pour la CSSCT, ou avoir un intérêt direct pour les questions de santé et sécurité au travail.

Durée de la formation

La formation sur le **CSE est de 3 jours**. Pour les membres de la **CSSCT**, 2 jours supplémentaires sont ajoutés, portant la durée totale à **5 jours** pour le module complet.

Certification

Attestation de fin de formation Formid'Alpes.